Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SELECTION DU PRINCE HENRIK
SARL LES MARCHES DE CAIX, SARL

Numéro de dépôt :
3722737
Date de dépôt :
18/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2020
LA SELECTION DU PRINCE HENRIK de LES MARCHES DE CAIX

Présentation de la marque LA SELECTION DU PRINCE HENRIK

Déposée par voie électronique le 18 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES MARCHES DE CAIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA SELECTION DU PRINCE HENRIK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES MARCHES DE CAIX domicilié(e) Château de Cayx 46140 Luzech - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 054 322 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aude Mercier domicilié(e) 50 avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France.

La marque LA SELECTION DU PRINCE HENRIK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SELECTION DU PRINCE HENRIK est expirée depuis le 18 mars 2020.

LES MARCHES DE CAIX a également déposé les autres marques suivantes : ALTESSE DE CAYX , LES MARCHES ROYALES , LES TERRASSES DE CAYX , PRINCE DE CAYX


SARL LES MARCHES DE CAIX, SARL - Château de Cayx 46140 Luzech - France - SIREN 404054322


Aude Mercier - 50 avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Inscription le 12 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650225 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-06-12

Inscription le 3 février 2016 - Concession de licence n°662310 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-03

Vins.